De Beir, C., May, X.& Verdonck, M.
Rapport uitgevoerd door het Département d’économie appliquée de l’Université libre de Bruxelles (DULBEA) en het InsBtut de GesBon de l’Environnement et d’Aménagement du Territoire de l’ULB (IGEAT) in opdracht van AcBris
Policy report N°24.02
De Beir, C., May, X. et Verdonck, M.
Rapport réalisée par le Département d’Économie Appliquée de l’Université libre de Bruxelles (DULBEA) et l’InsAtut de GesAon de l’Environnement et d’Aménagement du Territoire (IGEAT) pour le compte d’AcAris
Policy report N°24.01
Bastin, T., Bayenet,B., Tojerow, I. en Verdonck, M.
Gerealiseerd in opdracht van het Federaal Planbureau
Policy report N°23.03
Bastin, T., Bayenet,B., Tojerow, I. et Verdonck, M.
Réalisée pour le compte du Bureau fédéral du Plan
Policy report N°23.02
Bertrand, O. et Verdonck, M.
Une collaboration entre le DULBEA et l’ICEDD pour le compte de Bruxelles-Environnement
Policy report N°23.01
CONFIDENTIEL
Bogaert, H., El Mahi, G., Kozicki, C., Lecuivre, E., Voglaire, J., Dejardin, M., Mignolet, M., Valenduc, C., Coppé, M., Dumont, A., Gérard, C., Lombet, M., Thonet, S., Bayenet, B., Tojerow, I., Bertrand, O., Carlier, J., Fontaine, M., Murphy, T., Pierrot, M., Bourgeois, M., & Miny, X.
Le modèle fédéral belge est le résultat de six réformes de l’État successives qui se sont déroulées entre 1970 et 2014. Dans un pays composé de trois communautés linguistiques (les francophones, les néerlandophones et les germanophones), l’évolution institutionnelle trouve son origine dans la volonté d’accorder une très large autonomie aux entités fédérées afin de leur permettre de mener une politique spécifique qui relaie les aspirations de leurs citoyens.
Cependant, le système institutionnel a évolué vers une forme particulièrement complexe en raison de la superposition territoriale de deux types d’entités fédérées dotées de différentes compétences attribuées. En effet, il a été pensé comme un double système de Communautés (compétentes pour des matières liées aux personnes : culture, enseignement, aide sociale, etc.) et de Régions compétentes pour des matières liées au territoire : agriculture, aménagement du territoire, développement économique, emploi, environnement, etc.), qui exercent leurs compétences sur le même territoire : la Communauté flamande (VG), la Communauté française (CF), la Communauté germanophone (DG), la Région flamande (RF), la Région wallonne (RW) et la Région de Bruxelles-Capitale (RBC)…
Policy report N°21.04
Descamps, J., Duchêne, C., Fontaine, M., Ide, I., Marissal, P., Medina Lockhart, P., Strale, M., Tojerow, I., & Wayens, B.
Rapport Dulbea N°21.03
L’organisation du travail étant en fait une question centrale dans l’organisation de nos sociétés,
particulièrement dans un pôle d’emploi majeur comme la Région de Bruxelles-Capitale, le
développement du télétravail ne peut s’envisager exclusivement du point de vue des ressources
humaines. L’élargissement du spectre de l’analyse est précisément l’objet de ce rapport prospectif. Il
s’agit d’analyser, ou plutôt d’anticiper, l’impact et les enjeux pour Bruxelles d’une augmentation du
télétravail, tant au sein des services publics bruxellois au sens large que de l’ensemble du marché de
l’emploi régional, et ce dans de multiples dimensions : activité économique (en tenant compte des
différenciations sectorielles), mobilité, aménagement du territoire, environnement, bien-être, etc.
Duchêne, C., Lannoo, A., Fontaine, M., Godin, I., & Tojerow, I.
Rapport Dulbea N°21.02
Cette recherche en économie de la santé est menée conjointement par le centre de recherche « Approches sociales de la Santé » de l’École de Santé Publique (ESP) et le Département d’économie appliquée de l’ULB (DULBEA). Elle propose la définition de cadres de référence et l’évaluation économique de la généralisation de l’Éducation à la Vie Relationnelle, Affective et Sexuelle (EVRAS) dans l’enseignement obligatoire bruxellois francophone sur une période de cinq ans.
Tout d’abord, la recherche a identifié les stratégies de généralisation pour ensuite réaliser les projections budgétaires de ces dernières. Un simulateur a été développé afin de calculer les estimations de budget mais aussi pour répondre à d’éventuelles demandes de modifications proposées par certains acteurs concernés et/ou nécessaires au vu du budget disponible.
Murphy, T., Fontaine, M., Delobbe, G., Borgeois, M., & Bayenet, B.
Rapport Dulbea n°21.01
En 2001, à l’occasion de la cinquième réforme de l’État, le législateur fédéral a modifié la loi spéciale du 16 janvier 1989 relative au financement des Communautés et des Régions. Il a notamment inséré, dans la foulée de la régionalisation des taxes de circulation et de mise en circulation, une réserve relative à l’exercice de ces nouvelles compétences fiscales des Régions lorsque le redevable de ces taxes est une société, une entreprise publique autonome ou une association sans but lucratif à activités de leasing : à leur égard, toute modification du régime fiscal en question est subordonnée à la conclusion préalable d’un accord de coopération entre les trois Régions. À ce jour aucun accord de coopération n’a vu le jour. Ce blocage s’explique par la situation complexe qui s’est construite au fil des ans.
Au fil du temps, la majorité des sociétés à activités de leasing se sont installées en Région flamande et en Région de Bruxelles-Capitale. La Région Wallonne ne compte à ce jour qu’un nombre pour le moins limité de ces sociétés sur son territoire. Par conséquent, de nombreux utilisateurs de véhicules, qui résident en Wallonie, échappent légalement aux obligations wallonnes en matière de fiscalité automobile. Les taxes de circulation et de mise en circulation sont en effet acquittées au profit des deux autres Régions. Les trois Régions semblent demanderesses d’un changement législatif afin de pouvoir mener à bien leur politique fiscale autonome. Néanmoins, les intérêts de chacun divergent de sorte qu’à ce jour aucun compromis n’a pu être trouvé…
Fontaine, M., Rennoir, M., & Tojerow, I.
Rapport Dulbea N°20.01
Cette étude économique du Département d’économie appliquée de l’ULB (DULBEA) évalue les conditions budgétaires liées à la mise en place d’un projet-pilote ‘Territoire Zéro Chômeur de longue durée’ (TZCLD) en Région de Bruxelles-Capitale sur une période d’expérimentation de 5 ans, tout en garantissant la « philosophie » et les « principes fondateurs » de ce dispositif public d’origine française de lutte contre l’exclusion professionnelle et/ou l’éloignement durable au marché du travail. Cette étude économique vient en complément de l’étude juridique réalisée au préalable par le Centre de Droit public de l’ULB (Dermine et al, 2020). Ce résumé opérationnel reprend les résultats de quatre scénarios d’estimation de base définis par le DULBEA. Ce dernier a également développé un calculateur ‘TZCLD’ permettant de modifier certains de ces paramètres d’estimation en vue de répondre à d’éventuelles demandes de modifications proposées par certains acteurs concernés et/ou nécessaires au vu du budget disponible.
Bayenet B., Darte, D., Fontaine, M., & Naderimehr, L.
Rapport Dulbea N°19.04
Dans la perspective d’une éventuelle Septième réforme de l’État belge, le Parlement de la Communauté germanophone souhaite qu’une étude soit menée sur une réforme du système de financement de ladite Communauté, en concentrant l’attention sur les deux volets suivants :
– le premier, dans une perspective juridique, est consacré à l’analyse des possibilités existantes ou à créer, en droit, pour que la Communauté germanophone exerce les compétences fiscales de la Région wallonne et de la Province de Liège ;
– le second, d’ordre budgétaire, doit permettre d’identifier et de décrire les aspects méthodologiques dont il faut tenir compte pour réaliser et alimenter un simulateur qui partirait de l’hypothèse d’une intégration de la Communauté germanophone, dotée de toutes les compétences régionales et provinciales, dans les mécanismes de financement des Communautés et des Régions prévus dans la loi spéciale du 16 janvier 1989 (ci-après « LSF »).
L’étude doit partir de l’hypothèse selon laquelle la Communauté germanophone assumerait « toutes les compétences qui ont été transférées aux entités fédérées belges dans le passé ou leur seront transférées à l’avenir dans le cadre de la réforme de l’État »1. Pour cette raison, sont exclues du champ de notre étude les pistes tracées par les articles 139 de la Constitution et 10 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles (« LSRI »). D’emblée, précisons que le présent rapport retient un unique scénario, qui repose sur la création d’une quatrième Région (une « Région germanophone »), qui s’ajouterait – sans la remplacer – à la Communauté germanophone.
Rennoir, M., & Tojerow, I.
Rapport Dulbea N°19.03
Rapport préparé pour l’Office wallon de la formation professionnelle et de l’emploi (FOREM)
Fontaine, M., Tojerow, I., & Dermine, E.
Rapport Dulbea N°19.02
Rapport préparé pour la Fondation Roi Baudoin et l’Ordre des Barreaux Francophones et Germanophones de Belgique
Fontaine, M., Dermine, E., & Debouverie, E.
Rapport Dulbea N°19.01
Rapport préparé pour la Fondation Roi Baudoin et l’Ordre des Barreaux Francophones et Germanophones de Belgique
Coibion, C., Fontaine, M., Tojerow, I., Plasman, R., Dumont, D., Rigaux, L., Vanroelen, C., Janssens, B., Martinez, E., & Hausmann, T.
Rapport Dulbea N°18.02
Rapport préparé pour le Service public régional de Bruxelles – Bruxelles Economie et Emploi
Bayenet, B.; Bertrand, O.; Plasman, R. & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
Fontaine, M., & Plasman, R.
Rapport Dulbea N°18.01
Prepared for the European Commission and the European Union’s Horizon 2020 research and innovation programme
Bayenet, B.; Bertrand, O.; Fontaine, M.; Plasman, R.; Rennoir, M.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Bayenet, B.; Bertrand, O.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Bayenet, B.; Bertrand, O.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Bayenet, B.; Bertrand, O.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Bayenet, B., Suttor-Sorel, S., Bentajer, S., Cleppert, C., Westhof, L., Traversa, E., Bourgeois, M., Marcelle, C., Vanrykel, F., & Sepulchre, V.
Rapport Dulbea N°17.02
Rapport préparé pour la Région Wallonne
Bayenet, B.; Coibion, C.; Plasman, R.; Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Plasman, R.; Rennoir, M.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Malory, R.; Tojerow, I.; Plasman, R. & Bertrand, O.
Rapport non disponible au grand public
Université Libre de Bruxelles.
Plasman, R.; Rennoir, M.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Rennoir, M.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Bertrand, O.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Bertrand, O.; Plasman, R.; Rennoir, M.; & Tojerow, I.
Rapport non disponible au grand public
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Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Bertrand, O., Plasman, R., & Tojerow, I.
Rapport Dulbea N°16.01
Rapport préparé pour le parti des Démocrates fédéralistes indépendants
Avanzo, S.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.;
EEPO Regular Report
De Wind, L.; Fontaine, M.; Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Avanzo, S.; De Wind, L.; Elias, P.; Fontaine, M.; Rennoir, M.; & Plasman, R.
EEPO Regular Report
Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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O’Dorchai, S.; Plasman, R. & Rennoir, M.
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Avanzo, S.; De Wind, L.; Elias, P.; Fontaine, M.; Plasman, R.; Rennoir, M.
EEP Ad Hoc Request
Avanzo, S.; De Wind, L.; Elias, P.; Fontaine, M.; Rennoir, M.; & Plasman, R.
EEPO Ad Hoc Request
Avanzo, S.; De Wind, L.; Elias, P.; Fontaine, M.; Plasman, R.; & Rennoir, M.
EEPO Ad Hod Request
Avanzo, S.; De Wind, L.; Elias, P.; Fontaine, M.; Rennoir, M. & Plasman, R.
Available on this page : Belgium-PHS
Avanzo, S.; De Wind, L.; Elias, P.; Fontaine, M.; Rennoir, M. & Plasman, R.
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Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Fontaine, M.; Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Avanzo, S.; De Wind, L.; Flament, S.; Fontaine, M.; Rennoir, M. & Plasman, R.
EEPO Review
Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Sébastien Avanzo, Laureline de Wind, Sarah Flament, Maxime Fontaine, Malory Rennoir and Robert Plasman (DULBEA) voir plus
Prepared for the European Commission and the European Employment Policy Observatory
Avanzo, S.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
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Kestens, P.; Plasman, R.; Rennoir, M. & Tojerow, I.
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Kestens, P.; Plasman, R. & Rennoir, M.
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Hafsatou Diallo et Robert Plasman (DULBEA – ULB) ; Annelies De Coninck, Frederic De Wispelaere et Jozef Pacolet (HIVA–KU LEUVEN) ; Jean Alves, Saskia Decuman, François Perl, Lutgarde Vanwynsberghe et Freddy Vos (INAMI)
Rapport préparé pour l’Institut national d’assurance maladie-invalidité
Avanzo, S.; De Wind, E.; Flament, S.; Fontaine, M.; Plasman, R.; & Rennoir, M.
EEPO Regular Report
Avanzo, S.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.
EEPO Regular Report
Kestens, P.; Plasman, R. & Rennoir, M.
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Kestens, P.; Plasman, R. & Rennoir, M.
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Avanzo, S.; De Wind, L.; Flament, S.; Fontaine, M.; Plasman, R.; Rennoir, M.; & Tojerow, I.
EEPO Review – Belgium
Avanzo, S.; De Wind, L.; Flament, S.; Fontaine, M.; Plasman, R.; Rennoir, M.; & Tojerow, I.
EEPO Review
Avanzo, S.; De Wind, L.; Flament, S.; Fontaine, M., Plasman, R.; Rennoir, M. & Plasman, R.
EEPO Review
EEPO Review
Avanzo, S.; Bouajaja, J.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.
EEPO Regular Report
Avanzo, S.; Bouajaja, J.; Flament, S.; & Plasman, R.
EEPO Review – Belgium
Sébasien Avanzo, Jamila Bouajaja, Laureline de Wind, Sarah Flament & Robert Plasman (DULBEA)
Prepared for the European Commission and the European Employment Policy Observatory
Sébasien Avanzo, Jamila Bouajaja, Laureline de Wind, Sarah Flament & Robert Plasman (DULBEA)
Prepared for the European Commission and the European Employment Policy Observatory
Avanzo, S.; Kestens, P.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport interne
Avanzo, S.; Kestens, P.; Plasman, R.; & Tojerow, I.
Rapport interne
Avanzo, S.; Kestens,P.; & Plasman, R.
ONSSAPL
Avanzo, S.; Kestens, P.; Plasman, R.; & Tojerow, R.
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Avanzo, S.; Kestens, P.; Plasman, R.; & Tojerow, R.
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Avanzo, S.; Kestens, P.; & Plasman, R.
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Avanzo, S.; Kestens, P.; & Plasman, R.
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Avanzo, S.; Kestens, P. & Plasman, R.
Avanzo, S.; Bouajaja, J.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.
EEPO Regular Report
Avanzo, S.; Bouajaja, J.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.
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Avanzo, S.; Bouajaja, J.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.
EEPO Regular Report
Avanzo, S.; Flament, S.; & Plasman, R.
2008-2012
Avanzo, S.; Bouajaja, J.; De Wind, L.; Flament, S.; & Plasman, R.
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Avanzo, S.; Bouajaja, J.; Kestens, P.; & Plasman, R.
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Avanzo, S.; Kestens, P.; & Plasman, R.
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Meulders, D.; O’Dorchai, S.P.; Avanzo, S.; & Clesse, S
Institut pour l’Egalité des Femmes et des Hommes